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L'association Bohaires de Gasconha
regroupe les sonneurs, facteurs, enseignants et mélomanes de la cornemuse des landes de Gascogne : la BOHA
Extrait des Statuts : Objet
L'Association dite "BOHAIRES DE GASCONHA" - fondée en 1993 - a pour Objet de développer la pratique et l'expression de la « Cornemuse des landes de Gascogne » dite «
Boha » et de tous les instruments de musique à vent de tradition populaire gasconne.
L'association est composée de membres volontaires qui mettent en commun leurs énergies pour entreprendre des actions en faveur des objectifs de l'association (Objet). Certains membres consacrent leur temps libre, leurs connaissances. Tous apportent leur soutien moral et financier (cotisation).
Bureau actuel
Adrien Villeneuve Président
Yves Devidal Trésorier
Didier Deblonde Secrétaire
et
Vincent Touzet Président Adj.
Yves Pouysegur Trésorier Adj.
Antennes départementales
| 09 Ariège |
Adrien Villeneuve |
| 31 Haute-Garonne |
Vincent Touzet |
| 32 Gers |
Bertrand Gautier |
| 33 Gironde | Cathy Castet |
| 40 Landes | Yan Cozian |
| 46 Lot + 24 Dordogne |
Ninon Gutierrez |
| 47 Lot et Garonne |
Jean Berthomieu |
| 64 Pyrénées Atlantiques |
Pascal Denoroy |
| 65 Hautes Pyrénées |
Laurent Gauthier |
| Internationale |
Patrick Burbaud |
Statuts :
Article 1er - Dénomination de l’Association et Objet
L'Association dite "BOHAIRES DE GASCONHA", fondée en 1993, a pour Objet de développer la pratique et l'expression de la «cornemuse des landes de Gascogne » dite « Boha » et de tous les instruments de musique à vent de tradition populaire gasconne.
Sa durée est illimitée.
Le siège social de l’Association est à l’Institut Occitan, Château d’Este, 64141 Billère.
Article 2 - Moyens d’action
Les Moyens d’actions de l’Association sont :
• La publication d’un bulletin de liaison interne trimestriel dit «BOHA !» et toute autre forme d’expression écrite, sonore, audiovisuelle ou multimédia.
• Tout autre moyen concourant à la réalisation de l’Objet de l’Association et autorisés par la législation en vigueur.
Article 3 : Composition de l’Association
L'Association se compose de Membres dit «Bohaires».
Peuvent être Membres :
• Des personnes, physiques majeures (ou fournir une autorisation écrite des tuteurs légaux) jouissant de leurs droits civiques et fournissant une demande écrite par lettre de motivation et accord du Bureau. En cas de refus, le demandeur peut solliciter par écrit l’arbitrage et la décision définitive du Conseil d'Administration.
• Des personnes morales (association…) Des personnes morales (association…) après demande écrite, comprenant une lettre de motivation, et accord du Bureau. Elles seront représentées par leur président, ou son représentant, et auront voix consultative aux assemblées où elles seront conviées.
• Le titre de Membre d'Honneur (ou Honoraire) peut être décerné par le Bureau ou sur décision de l’Assemblée Générale Ordinaire, aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'Association. Les Membres d’Honneur sont Membres de droit de l’Association sans limitation de durée ; de ce fait ils participent et votent à toutes les Assemblées Générales de l’Association.
• La qualité de Membre se perd :
1) Par démission ou décès.
2) Par la radiation prononcée pour le non paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le Conseil d'Administration. Le Membre intéressé aura été préalablement été appelé à fournir des explications devant ce Conseil.
Article 4 : Prise de décision lors des réunions
Lors des réunions de l'Association (Assemblée Générale, Conseil d'Administration, Bureau, réunion de travail…), les décisions sont prises à la majorité simple.
En cas d’égalité le vote du Président de l’Association ou à défaut du Président de séance est prépondérant.
De façon générale les décisions sont prises à main levée. Un vote à bulletin secret est organisé dés lors qu’une seule personne participant au vote la demande.
Article 5 : Les Assemblées Générales
Article 5-1 :
Convocation de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO)
L’AGO comprend l’ensemble des Membres de l'Association.
L'AGO se réunit chaque année civile sur convocation du Bureau.
Si nécessaire, une Assemblée Générale peut également être convoquée sur simple décision du Bureau, du Conseil d'Administration, ou à la demande d’au moins un tiers des Membres de l’Association.
Article 5-2 :
Déroulement de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO)
L’ordre du jour de l’AGO est fixé sur proposition du Président et par décision du Bureau.
L'AGO annuelle entend les rapports du Bureau sur sa gestion, sur la situation financière et morale de l'Association.
Elle vote les Bilans de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant ainsi que le montant de la cotisation annuelle et délibère sur les questions mises à l'ordre du jour. Les Bilans annuels moral et financier sont adressés chaque année à tous les membres de l'Association.
Elle pourvoit à l’élection des membres des Organes de décision et de gestion de l’Association.
Article 6 :
Organes de décision et de gestion de l’Association
Ces Organes sont : le Bureau, le Conseil d'Administration, les Responsables d’Antennes départementales et les Responsables de Commissions projets.
Ces Organes, renouvelés entièrement chaque année, sont rééligibles.
Ils sont élus pour une année par l’AGO ou jusqu'à la date de la prochaine Assemblée annuelle.
Article 6-1 : Composition du Bureau
Le Bureau composé d’au moins : 1 Président, 1 Secrétaire et 1 Trésorier.
En cas de vacance de l’un de ses membres, le Bureau pourvoit à son remplacement par cooptation d’un Membre de l’Association dans l’attente de l’AGO suivante.
Article 6-2 : Le Président
Les dépenses de l’Association sont ordonnancées par le Président sur décision du Bureau.
L'Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président.
Le mandat annuel du Président cesse à la fin de l’AGO, par démission, par décision d’une Assemblée Générale ou s’il perd la qualité de Membre.
Article 6-3 : Composition du Conseil d'Administration (CA)
Le CA est élu parmi les Membres de l’Association.
Le CA comprend le Bureau, les Responsables d’Antennes, les Responsables de commissions, les Membres de droit ainsi que des Membres élus pour un an par l’AGO.
Article 6-4 : Fonctionnement
Sous la responsabilité du Président, le Bureau gère les actions de l’Association.
Le CA conseille le Bureau dans sa gestion.
Au moins 10 jours avant l’AGO, le Bureau présentera le Bilan financier annuel de L’Association, pour examen, à une commission de sages composées d’au moins trois Membres du CA (hormis ceux du Bureau) et choisis par le Président.
Les Responsables d’Antennes et les Responsables de Commissions rendent compte au Bureau de leurs actions respectives.
Le Bureau et le CA se réunissent chaque fois qu'ils sont convoqués par le Président ou sur la demande explicite au Président d’au moins la moitié des membres du CA.
Suivant les dossiers à traiter le Bureau peut s’adjoindre tout membre de l’Association ayant compétence sur un sujet donné. Si nécessaire il prend, par décision du CA et dans le strict cadre de sa mission, le rang de Vice-Président. Le ou les membres concernés ne participent qu’aux réunions portant sur le dossier pour lequel ils ont été sollicités.
Dans le cadre d'une consultation des Organes de décision et de gestion de l’Association par téléphone, Internet ou tout autre moyen moderne de communication, une motion sera considérée comme adoptée dès lors qu'aucune opposition majoritaire ne se sera dégagée dans des délais de 15 jours suivant.
Article 7 : Gestion de l’Association
Article 7-1 : Fonctions associatives
Les Membres de l'Association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.
Article 7-2 : Comptabilité
Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses et, s'il y a lieu, une comptabilité matières.
Article 7-3 : Ressources
Les ressources de l’Association sont toutes celles qui sont conformes à la législation en vigueur et compatibles avec les présents Statuts.
Comme par exemple :
• Les cotisations des Membres.
• Les subventions susceptibles d’être accordées par l’état, la région, le département, la commune ou les établissements publics.
• Dons et legs. etc.
Article 8 : Assemblée Générale Extraordinaire (AGE)
Une AGE sera convoqué dés lors qu’une décision touchant aux fondements mêmes de l’Association devra être prise, entre autres des changements de Statut ou la dissolution de l’Association.
La dissolution de l’Association étant prononcée par l'AGE convoquée spécialement à cet effet, celle-ci désigne un ou plusieurs Commissaires chargés de la liquidation des biens de l'Association.
Elle attribue l'actif conformément à la loi.
Article 9 : Modifications statutaires ou associatives
Le Président doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département où l'Association a son siège social, tous les changements survenus dans l'administration ou la direction de l'Association ainsi que toutes les modifications apportées à ses Statuts.
Ces modifications sont consignées sur un registre spécial et paraphé par la personne habilitée à représenter l'Association.
Adrien Villeneuve : Président
Yves Devidal : Trésorier
Arnaud Bibonne : Secrétaire
et
Vincent Touzet : Président Adj.
Yves Pouysegur : Trésorier Adj.